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Mentions légales - Oncodesign - Septembre 2017 - site web

Éditeur du site: Oncodesign

Ce site est publié par Oncodesign, une société française avec un capital social de 545 472.96 Euros, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 399 693 811 et le numéro de TVA intracommunautaire FR37 399 693 811.

Le siège social est situé sis :

20 rue Mazen
21076 Dijon
France

Contact : +33 (0) 380 788 260 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 sur les technologies de l'information, du traitement des données et de la liberté individuelle, vous avez le droit d'accéder, de modifier, de corriger et de supprimer des données personnelles vous concernant en envoyant une demande par écrit à notre bureau principal.

Directeur de la publication

Mr. Philippe GENNE – en qualité de Président Directeur Général.

Hébergement

OVH –  https://www.ovh.com

Création et développement du site internet

Le site internet est développé par l’agence de Communication Citron Givré.

Les crédits photos sont à attribués à Oncodesign, Istock.com et Adobestock.com.

Conditions générales d’utilisation du site web

  •  Définitions

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Navigateur Web : désigne le logiciel client permettant la connexion au site Web.

Site Web : désigne toutes les ressources auxquelles on peut accéder sous le nom de domaine Oncodesign.com

Utilisateur : désigne le visiteur sur le site Web et le consommateur de ses informations.

Éditeur : désigne la société responsable du contenu du site Web.

  • Champ d'application

Ce site est régi par la loi française. Son utilisation doit être conforme aux conditions d'utilisation énoncées dans le présent document et sera réputée avoir eu lieu en France.
L'accès au site Web et l'utilisation de son contenu doivent avoir lieu conformément aux présentes conditions générales d'utilisation. L'accès et la navigation sur le site Web constituent une acceptation de votre part, sans réserve, de ces conditions générales d'utilisation. Le but du site est de présenter les produits et services de la société Oncodesign. L'information qu'il contient n'a pas de valeur contractuelle.

  • Nature et étendue de l'information publiée sur le site

Les informations contenues et diffusées sur le site Web peuvent contenir des références directes ou indirectes aux produits, programmes et services de l'Editeur qui ne font pas l’objet de publicité ou disponibles dans certains pays ou certaines régions et peuvent être mis en vente sous différentes marques et être soumis à des règles et les conditions d'utilisation différentes selon les pays. De telles références n'impliquent pas que l'éditeur envisage de vendre ces produits, programmes ou services dans votre pays. En outre, ces informations ne constituent en aucune circonstance une offre directe d'un produit ou de services et, par conséquent, les informations contenues sur le site Web ne présentent aucune valeur contractuelle.

Si vous avez besoin d'informations concernant les produits ou les services, nous vous invitons à nous contacter directement afin de connaître les programmes, les produits et les services disponibles dans votre pays.

  • Cookies

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  • Responsabilité

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  •  Modifications aux conditions d'utilisation

Ces conditions générales d'utilisation peuvent être modifiées par l'Editeur à tout moment et sans avertissement préalable. Ces modifications doivent être publiées et affichées en ligne. Elles sont réputées avoir été acceptées sans réserve lors de l'accès au site Web après leur affichage en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette section. 

  • Contentieux

Les présentes conditions générales d'utilisation du site Web ont été établies conformément à la loi française et en particulier à la loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à La loi pour la confiance dans l'économie numérique et à la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 relative au traitement des données, Fichiers et libertés individuelles.

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